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Le CHSCT extraordinaire du 26 mars 2020

mercredi 1er avril 2020, par Gwenaëlle Fabre

Pour contribuer à la lutte contre la propagation du coronavirus, l’université est fermée depuis le 16 mars 2020.
Certains de ses agents travaillent sur site pour maintenir certaines activités, d’autres travaillent à distance, d’autres ont des missions qui ne leur permettent pas de poursuivre leurs activités.
Pour tous, ce sont des risques nouveaux (risques de contamination, de travail isolé, de travail à distance, de sécurité informatique…).
Le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) est le lieu où les organisations syndicales peuvent œuvrer pour la sécurités des collègues. Il a été réuni à distance le 26 mars 2020 pour se pencher sur la situation des collègues sur site et en travail à distance depuis la fermeture de l’université. Dans ce cadre, il doit examiner les mesures prises par l’université et peut aviser l’Université de certains dangers ou problèmes.

Pour contribuer à la lutte contre la propagation du coronavirus, l’université est fermée depuis le 16 mars 2020.

Le CHSCT a donc été réuni à distance le 26 mars 2020 pour examiner le Plan de continuité d’activité (PCA) [1]

Le 24 mars, 3 documents avaient été transmis avec la convocation d’un CHSCT extraordinaire (PCA général, Annexe PCA H1N1 de 2009 et PCA du Covid19). Comme beaucoup d’autres tâches, la rédaction de ces documents témoigne à la fois d’un investissement fort de ses rédacteurs, et de l’urgence dans laquelle ils ont été élaborés.

Malgré ces délais extrêmement courts, le secrétariat du CHSCT avait organisé une réunion intersyndicale préparatoire pour étudier les 3 fichiers.

Le CHSCT a proposé de nombreuses améliorations, tant sur la terminologie que sur les éléments qui doivent figurer au PCA Covid19. Il a voté 8 avis qui portent sur

  • la saisine du comité technique par le CHSCT, en vue de traiter les nombreux points qui en relèvent (salaires, congés etc.)
  • les documents (éléments de terminologie, précision de la constitution de la cellule de crise, quelques oublis)
  • la sécurisation des personnels qui interviennent sur site
  • la sécurité informatique
  • les risques du travail à distance ou du télétravail. Le CHSCT rejette le terme "télétravail" pour désigner les modalités du travail à distance actuellement mises en œuvre à l’université. En effet, ce terme fait référence à une activité très cadrée, de sorte à prévenir les nombreux risques associés
  • la situation des personnels de santé de l’établissement mobilisés auprès des étudiants en situation d’isolement
  • la poursuite des activités de recherche et plus spécifiquement le cas des doctorants sous contrat qui voient leur activité freinée par la crise actuelle

Enfin, le CHSCT avait demandé à pouvoir s’adresser à tous les personnels la semaine dernière. Le courrier était prêt, mais cela nous a été refusé. Vous trouverez le courrier intersyndical ci-dessous.

Le dernier avis concerne donc les possibilités de communiquer à tous. Enfin, toutes les organisations syndicales devraient pouvoir vous écrire dès lundi !


[1Qu’est-ce qu’un PCA ? La norme ISO 22301 définit, dans sa version de 2012, la gestion de la continuité d’activité comme un « processus de management holistique qui identifie les menaces potentielles pour une organisation, ainsi que les impacts que ces menaces, si elles se concrétisent, peuvent avoir sur les opérations liées à l’activité de l’organisation, et qui fournit un cadre pour construire la résilience de l’organisation, avec une capacité de réponse efficace préservant les intérêts de ses principales parties prenantes, sa réputation, sa marque et ses activités productrices de valeurs ». Le plan de continuité d’activité (PCA) est l’ensemble des « procédures documentées servant de guide aux organisations pour répondre, rétablir, reprendre et retrouver un niveau de fonctionnement prédéfini à la suite d’une perturbation », selon la même source.

Comme on espère tous apprendre du passé, le PCA est un document général, qui se décline spécifiquement à chaque crise et se complète des PCA spécifiques (H1N1, Covid19…) qui lui sont portés en annexe. Il peut ou pourrait aussi se décliner en termes d’activités (PCA activité administratives, PCA pédagogique, que l’on résumerait par exemple en PCP…).